Mentions légales
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- Propriétaire : Bouzigues Sebastien – 803492222, Entrepreneur individuel au capital de €. Le propriétaire du site internet est joignable à cette adresse : contact@omnisun.eu
- Adresse : 3 ALLEE DES MURIERS, 26790 BOUCHET, France
- Créateur du site : Square Info
- Responsable publication : Sébastien Bouzigues – contact@omnisun.eu
- Webmaster : Bouchet Nicolas – Adminweb@square-info.fr
- Hébergeur : OVH, RCS Lille Métropole 424 761 419 00045, 59100 ROUBAIX, Franc
2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
L’utilisation du site https://omnisun.eu/ implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions d’utilisation, susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement. Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance technique peut toutefois être décidée par l’éditeur.3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Sébastien Bouzigues, s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations indiquées sur le site https://omnisun.eu/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Aussi, toutes les informations indiquées sur le site Site https://omnisun.eu/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse contact@omnisun.eu, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (vous vous trouver sur un téléphone, une tablette ou bien un ordinateur ; nom de la page qui pose problème, type de système d’exploitation, navigateur utilisé,…). Sébastien Bouzigues n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le propriétaire du site détient les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site : textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire. Toute exploitation non autorisée du site ou d’un de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.5. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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Le responsable du traitement des données personnelles est : Sébastien Bouzigues. Les données personnelles collectées via le site https://omnisun.eu/sont nécessaires pour :- répondre aux demandes des utilisateurs (formulaires de contact, inscriptions, devis, etc.) ;
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7. POLITIQUE DE COOKIES
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